Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Ripert (Romain)

Numéro de dépôt :
923148
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 avril 1975 par monsieur Ripert (Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ripert (Romain domicilié(e) Banon (Alpes-de-Haute-Provence). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923148.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 1985.

Ripert (Romain a également déposé les autres marques suivantes : FEDO , LE BANONET DE BANON , (Marque figurative) , MASCARE , LE GROU DE BANE


M. Ripert (Romain) - Banon (Alpes-de-Haute-Provence). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Fromages, notamment fromages de chèvre.